Mentions Légales

Le site www.bms-sols.com est la propriété de la société BMS – Bigourie Sols et Murs,

Artisan
N° Siren/Siret : 40526567900010
Code APE/NAF : 4211 Z

Coordonnées de l’éditeur du site :
BMS Bigourie Marquage et Sols SAS
1 bis, rue de l’Eglise
60310 CANDOR
contact[at]bms-sols.com

Pierrick BIGOURIE – Directeur Général

Site créé et référencé par l’agence Webmarketing Moov’Up

Informatique et Libertés

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et libertés” du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à la société Bigourie sols et murs.

Collecte de données personnelles et Cookies

Le site ne collecte aucune information personnelle sur ses visiteurs en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Bigourie Sols et Murs est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est toutefois autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • respect du droit d’auteur,
  • citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Bigourie Sols et Murs. La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Mise en garde générale

Les services de la société Bigourie Sols et Murs mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à contact@bms-sols.com.

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers www.bms-sols.com. Toutefois, la société Bigourie Sols et Murs récuse l’utilisation de “frames” qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que www.bms-sols.com.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *